Nos Mentions Légales
Nos Mentions Légales
Dernière mise à jour : mars 2026
DIRECTEUR DE PUBLICATION & RESPONSABLE
Kente & Gold LTD.
- Forme juridique : petite entreprise / PME
- Siège social : Ottawa, Ontario, Canada
- Numéro d'enregistrement : 1001468827
- Adresse email : hello@kenteandgold.ca
- Téléphone : +1 613 315 1104
Directeur(trice) de publication : Mansour NS.
- HÉBERGEUR DU SITE
Shopify Inc.
- Adresse : 150 Elgin Street, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
- Site web : https://www.shopify.ca/
Le site kenteandgold.ca est hébergé sur la plateforme Shopify
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.1 Contenu Original
Tous les contenus du site Kente & Gold (textes, photographies, illustrations,
vidéos, compositions, designs) sont la propriété exclusive de Kente & Gold ou
de ses partenaires et sont protégés par les lois canadiennes et internationales
sur le droit d'auteur.
3.2 Marques Commerciales
- "Kente & Gold", le logo Kente & Gold et la mention "Luxury Rooted" sont
- des marques commerciales de Kente & Gold Inc.
- "Luxe enraciné. Sélection limitée." est une création textuelle protégée.
3.3 Restrictions d'Utilisation
Il est expressément interdit de :
- Reproduire, copier ou modifier les contenus sans autorisation
- Utiliser les images et textes pour des fins commerciales
- Créer des œuvres dérivées à partir du contenu
- Adapter ou traduire les contenus propriétaires
3.4 Licences Spéciales
Pour toute demande de partenariat, collaboration ou utilisation de contenu,
contactez : [hello@kenteandgold.ca]
- CONTENUS TIERS
4.1 Marques Partenaires
Les produits proposés sont créés par nos partenaires :
- Néné Yaya : Maroquinerie de Luxe
- Nio Far By Milcos : Wearable Art
- [Autres marques partenaires]
Ces marques conservent les droits sur leurs créations et descriptions.
4.2 Attributions & Crédits
Chaque produit partenaire inclut une mention de sa marque d'origine et
de la provenance de la création.
- DONNÉES PERSONNELLES & CONFORMITÉ RGPD
5.1 Protection des Données
Kente & Gold respecte les lois canadiennes sur la protection des données
(Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - PIPEDA).
5.2 Politique de Confidentialité
Voir la page "Politique de Confidentialité" pour plus de détails sur la
collecte et l'utilisation de vos données.
- COOKIES & TECHNOLOGIES DE SUIVI
Le site utilise des cookies essentiels pour :
- Maintenir votre session de connexion
- Mémoriser votre panier
- Analyser le trafic (Google Analytics)
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies non-essentiels.
- ACCESSIBILITÉ
Kente & Gold s'engage à rendre son site accessible à tous.
Voir "Politique d'Accessibilité" pour plus de détails.
- RESPONSABILITÉ DES CONTENUS
8.1 Contenu Editorial
Les descriptions de produits, articles du blog et contenus éditoriaux sont
fournis à titre informatif. Kente & Gold fait son possible pour assurer
l'exactitude, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs.
8.2 Liens Externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Kente & Gold n'est pas
responsable du contenu de ces sites externes.
8.3 Contenu Généré par les Utilisateurs
Si vous commentez ou publiez du contenu sur la plateforme, vous en acceptez
l'entière responsabilité. Kente & Gold se réserve le droit de modérer ou de supprimer tout contenu non-conforme.
- LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Le site et tous les contenus sont fournis "tels quels" sans garantie.
Kente & Gold ne peut être tenue responsable pour :
- Les interruptions de service
- Les erreurs ou imprécisions de contenu
- Les dommages indirects ou consécutifs
- L'accès non autorisé à votre compte
- CONFORMITÉ LÉGALE
10.1 Lois Applicables
- Loi sur la Protection du Consommateur (Ontario et Québec)
- Loi contre le Spam (Canada)
- PIPEDA (Protection des données)
- Lois sur le commerce électronique
10.2 Taxes & Douanes
- Tous les prix affichés excluent les taxes (TPS/TVQ)
- Les frais de douane internationaux sont à la charge du client
- Kente & Gold applique les tarifs de douane conformément à la réglementation canadienne
- DROIT À L'OUBLI & DEMANDES D'ACCÈS
Vous avez le droit de :
- Accéder à vos données personnelles
- Rectifier les informations inexactes
- Demander la suppression de vos données
- Obtenir une copie de vos données
Contactez : [hello@kenteandgold.ca] pour exercer ces droits.
- MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES
Kente & Gold se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment.
Les modifications seront communiquées sur cette page.
- CONTACT & SUPPORT
Pour toute question ou réclamation :
- Email : [hello@kenteandgold.ca]
- Formulaire : [kenteandgold.ca/pages/contact]
- Adresse : Ottawa, Ontario, Canada